Les élus du CSE doivent jongler avec une multitude de missions. En effet, ils peuvent être consultés sur des sujets variés, choisir et gérer les activités sociales et culturelles, tout ...
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Le Comité Social et Économique (CSE) est soumis à plusieurs types de contrôles afin de garantir la conformité de ses activités. Par ailleurs, il dispose lui-même de prérogatives importantes en ...
Les syndicats possèdent un rôle important au sein du CSE. C’est pourquoi, lorsqu’aucun syndicat n’est présent au sein du comité, certaines règles peuvent changer.Un CSE sans syndicat a-t-il les mêmes ...
La Charte Informatique est un document essentiel pour l’entreprise. En effet, elle permet de définir les règles en matière d’utilisation des équipements informatiques, des réseaux et des logiciels dont vont ...
Le CSE des entreprises de plus de 50 salariés est doté de la personnalité morale, c’est-à-dire qu’il possède une existence juridique autonome et indépendante de ses membres. Cela signifie qu’il ...
La digitalisation du CSE apporte de nombreux avantages aux élus. En effet, cette transformation des outils va permettre d’améliorer le fonctionnement du CSE, mais également de renforcer sa transparence, voire ...
À la fin du mandat des élus CSE, des actions doivent être mises en place du côté de l’employeur et des élus.Quelles étapes doivent être respectées en fin de mandat ...
Le questionnaire de Karasek est un outil d’évaluation des facteurs psychosociaux au travail. Il est fréquemment utilisé pour mener des enquêtes au sein des entreprises.Quelles questions contient le questionnaire de ...
Bien que présentant certains avantages, le full télétravail ou télétravail à 100 % peut également engendrer des dangers pour la santé et la sécurité des salariés. Quels sont les risques ...
Le DRH a pour rôle de superviser la gestion des ressources humaines dans l’entreprise où il travaille. Il va avoir pour mission de veiller aux recrutements, à l’administration du personnel, ...
Un établissement recevant du public est soumis à des règles de sécurité contre l’incendie et la panique qui sont contrôlées par différents organismes, dont la Commission de sécurité incendie.Quel est ...
Dans les entreprises possédant un CSE, chaque membre élu titulaire bénéficie d’un nombre minimum d’heures de délégation qui varie en fonction de l’effectif de l’entreprise. Pour faciliter la gestion de ...
L’enregistrement des réunions du CSE permet aux élus de faciliter l’écriture du procès-verbal. Cependant, de nombreuses questions peuvent se poser sur sa légalité et sa mise en place.Est-il légal d’enregistrer ...
Bien que le Code du travail ne prévoit pas de mesures concrètes pour assurer le droit à la déconnexion. L’employeur doit mettre en place des mesures appropriées et organiser d’éventuelles ...
Pour les élus, il est nécessaire de savoir où trouver des solutions fiables pour les aider dans leurs missions. Pour cela, il existe de nombreux outils CSE à leurs dispositions.Où ...